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CGU - Domaine Detoyle

REGLEMENT INTERIEUR

1.Installations et services :

 

Le chat disposera :

D’un box individuel ou collectif intérieur adapté à ses besoins.

D’une aire de jeux collective de 30m²

D’une alimentation fournie par la pension (croquettes)

ou son alimentation habituelle fournie par les propriétaires pour toute la durée du séjour.

*apporter l’alimentation de votre chat pour la durée de son séjour permet de ne pas modifier son alimentation brutalement ce qui pourrait entrainer

des troubles digestifs, diarrhées et des vomissements.

- De l’eau changée plusieurs fois par jour.

- D’une litière nettoyée plusieurs fois par jour.

- D’une infirmerie en cas de besoin.

- De la présence d’un personnel certifié chaque jour de son séjour, y compris les dimanches et jours fériés.

2.L’arrivée du chat à la pension du Domaine Detoyle


Seul le propriétaire ou la personne de confiance désigné dans le contrat de réservation est en droit de déposer ou de venir chercher le chat.

La personne de confiance désignée par le propriétaire devra présenter une pièce d’identité et un exemplaire du contrat de réservation.

 

Pour une question de sécurité,

seul le personnel est autorisé à ouvrir les portes de la pension, (portes intérieures et extérieures)

L’arrivée à la pension se fait, du lundi au samedi (hors jours fériés), entre 14h00 et 18h

Les départs se font du lundi au samedi de 8h à 12h30.

Pourquoi, les arrivées l’après-midi et les départ le matin ?

Les box sont entièrement désinfectés entre chaque chat.

Ce système d’entrée et de sortie permet au personnel de pouvoir nettoyer, désinfecter et réinstaller tout le matériel afin

que votre chat arrive dans de bonnes conditions.

En dehors de ces horaires, ou d’arrivée le matin et sortie l’après-midi le rendez-vous vous sera facturé d’un montant de 12euros.

 

L’entrée et la sortie de l’établissement de chaque chat devra impérativement se faire dans une caisse de

transport préalablement désinfecté par vos soins, adaptée à la morphologie et marquée à son prénom et nom de Famille.

En cas d’absence de nom sur la caisse de transport la pension ne saurait être tenue pour responsable de tout

échange de cette dernière.

La caisse de transport restera à la pension le temps du séjour, afin de pouvoir transporter le chat en cas d’urgence.

Pour des raisons de sécurité seul le personnel de la pension est autorisé à sortir le chat de la caisse de transport.

 

A l’arrivée du chat un bilan d’entrée sera effectué, vérification du carnet de santé et du certificat d’identification.

Ainsi qu’une vérification afin de s’assurer que le chat ne présente pas de signe de parasites (puces, poux, tiques).

La pension demande a ce que le chat ait été déparasité et vermifugé au moins 3 jours avant son arrivée.

Auquel cas la pension n’accepterait pas l’entrée du chat.

Si toutefois des parasites étaient découverts après l’arrivée du chat dans les locaux, la pension lui administrera

un antiparasitaire par voie orale qui vous sera facturé d’un montant de 15euros TTC

Un contrôle de la puce électronique ou du tatouage sera également effectué afin de

vérifier qu’il correspond au numéro indiqué sur les papiers du chat.

Le carnet de santé et le certificat d’identification resteront tout comme la caisse de transport à la pension durant toute la durée du séjour.

3.Départ du chat de la pension du Domaine Detoyle


En cas d’empêchement de dernière minute, ayant pour conséquence de décaler la sortie prévue,

le propriétaire se doit de prévenir la pension le plus tôt possible, (avant la sortie initialement prévue)

 

Au-delà d’un dépassement de 24 heures après la date de rendez-vous de sortie du chat initialement prévue,

sans nouvelles du propriétaire, cela sera considéré comme un abandon.

La pension gardera le chat 8 jours ouvrés à compter de cette date. (Aux frais du propriétaire)

Passé ce délai, la pension entamera des poursuites judiciaires à l’encontre du propriétaire.

4.Inacceptation du chat à la pension


Chat non identifié, non stérilisé, non vacciné.

Aucun animal porteur de maladie contagieuse ne sera accepté dans la pension.

Le propriétaire est responsable et garant de la bonne santé du chat qu’il confie.

Si, lors de son arrivée, l’état de santé du chat est incompatible avec son séjour,

il ne sera pas accepté à la pension, et le propriétaire ne sera pas remboursé des sommes déjà versées.

5.Administratif et Financier


Une demande de réservation est validée et définitive uniquement une fois que le contrat est rempli

et signé par les deux parties (Propriétaire et la pension) et que l’acompte est versé.

Le contrat peut être déposé en mains propres, envoyé par voie postale à vos frais ou par voie électronique à contact@domainedetoyle.fr

Tout changement de date en vue de raccourcir la durée du séjour, après signature du contrat,

ne donnera pas lieu à minoration des sommes dues.

Tout allongement de la période de séjour donnera lieu à la délivrance d’un nouveau contrat de réservation.

 

L’acompte n’est pas remboursable, quelles que soient les raisons de l’annulation du séjour à l’initiative du propriétaire.

L’acompte constitue une assurance et un dédommagement au profit de la pension,

qui mobilise une place par chat faisant l’objet de la réservation.

 

Toutefois, en cas de décès du chat antérieur au séjour,

l’acompte pourra vous être remboursé sur présentation d’un certificat de décès délivré par un vétérinaire.

Cependant, en cas d’annulation à l’initiative de la pension l’acompte vous sera remboursé

dans un délai de 30 jours à compter de la date d’annulation.

 

L’intégralité du séjour prévu au contrat devra être payé au plus tard à l’arrivée du chat.

Si des prestations supplémentaires venaient à s’appliquer durant le séjour, le propriétaire devra en régler le montant lors de la sortie du chat.

 

En cas de changement de tarifs entre le moment de la réservation et la date effective d’arrivée du chat,

c’est le tarif le plus favorable qui s’appliquera au propriétaire.

6.Alimentation


Le prix des nuitées « avec croquettes » comprend l’alimentation de votre chat pour toute la durée de son séjour.

 

Si toutefois votre chat dispose d’une alimentation vétérinaire liée à sa santé,

ou si vous ne souhaitez pas lui changer son alimentation habituelle le temps des vacances,

la pension vous invite à choisir l’option « sans croquettes »

Cependant il vous appartient donc de fournir son alimentation en quantité suffisante pour la durée du séjour.

 

Pour des raisons sanitaires évidentes, nous n’acceptons aucun paquet déjà ouvert.

 

S’il venait à manquer de cette alimentation durant le séjour, la pension s’en procurerait.

Cependant le montant des frais kilométriques s’ajouterait au prix de l’alimentation.

Le tout vous serait facturé à la fin du séjour.

7.Vie en collectivité

 

Un séjour en pension entraine une vie en collectivité, cela veut dire que TOUS les chats devront être en bonne santé

et non porteurs de maladies contagieuses. Les propriétaires en sont garants.

Les propriétaires sont informés que malheureusement le risque 0 n’existe pas, et malgré toutes les précautions prises,

si un chat venait à contracter une maladie contagieuse ou maladie de peau pendant ou après le séjour,

la responsabilité de la pension ne saurait être engagée.

 

Les propriétaires de chats ne s’entendant pas avec leurs congénères sont invités à choisir l’option « chambre individuelle »

et faire part de cette information à la pension au moment de la réservation.

Dans le cas d’un chat trop agressif avec ses congénères, dont le propriétaire aurait choisi l’option « chambre collective »

celui-ci sera déplacé en chambre individuelle aux frais du propriétaire.

Ce seront donc des frais supplémentaires à régler à la fin du séjour.

 

La mise en pension ne constitue pas un transfert de propriété.

Par conséquent, le propriétaire d’un chat en pension reste responsable des dégâts et dommages causés par ce dernier,

que ces dégâts ou dommages soient faits à l’encontre des biens, des personnes ou des autres chats présents.

A cette fin, le propriétaire déclare être assuré en responsabilité civile pour son chat.

8.Soins vétérinaires


La pension n’a aucune compétence vétérinaire.

Elle peut cependant réaliser des soins de bases comme l’administration de

médicaments vétérinaires, la désinfection de plaies et les changements de pansements.

Cependant, le propriétaire se doit de signaler, avant toute réservation, les soins à assurer durant le séjour,

afin de nous en assurer la faisabilité.

En cas d’acceptation par la pension, le client fournira :


-L’original de l’ordonnance vétérinaire.

-Les médicaments à administrer.

-Tous les accessoires nécessaires (compresses, désinfectant, pansements …)

Le tout en quantité suffisante pour la durée du séjour, et en prévision d’un rallongement de séjour imprévu.

 

En cas de maladie virale ou bactérienne ou urgence pendant le séjour,

votre chat consultera notre vétérinaire à vos frais.

Vous pouvez cependant demander que ce soit votre vétérinaire qui soit consulté,

à condition qu’il se trouve dans un rayon de 20 kilomètres maximum autour de la pension.

Dans tous les cas, les frais kilométriques et vétérinaires vous seront facturés.

9.Décès du chat pendant le séjour


En cas de décès d’un chat pendant le séjour au sein de la pension, vous serez immédiatement informé.

A défaut de pouvoir vous joindre, nous contacterons votre personne de confiance, renseignée sur le contrat de pension.

La dépouille sera, selon vos souhaits ou ceux de votre personne de confiance, déposée auprès de votre vétérinaire

(dans la limite d’un rayon de 20 kilomètres autour de la pension et pendant ses jours et horaires d’ouverture)

avec ses effets personnels. A défaut, le corps de votre chat sera transféré auprès de

notre vétérinaire, ou, en cas d’indisponibilité, auprès du vétérinaire de garde.

Une autopsie pourra être pratiquée par notre vétérinaire, sur votre demande et à votre charge.

10.Identification


L’identification doit être effectuée avant l’âge de 7 mois.

Cette obligation est valable pour tous les spécimens nés après le 1er janvier 2012.

Tout chat, quel que soit son âge et son état de santé, devra impérativement être

identifié soit par un tatouage, soit par une puce électronique.

Aucune dérogation n’est possible, même s’il s’agit d’une contre-indication imposée par un vétérinaire.

Aucun chat non identifié ne sera accepté à la pension.

11.Stérilisation


Votre chat, devra être stérilisé quel que soit son sexe à partir de ses 6 mois.

Aucun chat non stérilisé âgé de plus de 6 mois lors de son entrée ne sera accepté dans la pension.

Aucune dérogation n’est possible.

12.Vaccination

 

Afin de minimiser au maximum les risques de contamination sanitaire, la pension

demande que les chats soient vaccinés contre le typhus, le coryza.

(et la rage pour les chats ayant déjà quitté le territoire national.)

La leucose est demandé pour les chats qui sortent.

Les vaccins doivent avoir été administrés au chat 15 jours minimum avant l’arrivée

à la pension (rappel compris en cas de primo vaccination)

 

Comme tout vaccin, ils n’immunisent pas le chat des maladies visées à 100%,

les virus peuvent muter.

Ils permettent cependant d’atténuer les effets de ces maladies en cas de contraction.

 

La pension n’accepte pas les chats non vaccinés.

Sauf contre-indication médicale. Dans ce cas, il vous faudra donc fournir à la

pension l’attestation originale de votre vétérinaire ainsi qu’un certificat de

non-contagion et de bonne santé datant de moins de 3 jours avant son arrivée à la pension.

Vous êtes informée que la pension du Domaine Detoyle dégage toute responsabilité en

cas de maladie contractée par votre chat durant son séjour.

À savoir : un chat non vacciné sera obligatoirement mis en « chambre individuelle » aux frais du propriétaire

et n’aura pas accès à l’air de jeux en même temps que les autres chats séjournant à la pension.

 

Pour les maladies chroniques non contagieuses (diabète, etc.), le séjour de votre chat, peut nécessiter une organisation particulière.

Vous êtes invités à en faire part à la pension au moment de la réservation.

Des frais supplémentaires peuvent s’appliquer.

13. Modification du règlement

La pension se réserve le droit de modifier à tout moment le règlement intérieur,

et ce, sans préavis.